Les présentes conditions de vente sont conclues d’une part par MANUEL Joëlle – Djoe Créations ci-après dénommée “le vendeur” et d’autre part, par toute personne physique ou morale dénommée ci-après “l’acheteur” souhaitant procéder à un achat via la boutique Internet djoecreations.fr
I. APPLICATION DES CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
Les présentes conditions s’appliquent à la vente de produits par « le vendeur » sur sa boutique accessible par Internet. Elles sont automatiquement mises à la disposition de l’acheteur sur la page d’accueil du site Internet.
Il suffit pour l’acheteur de cliquer sur “Conditions Générales de Vente” (ci-après désignées C.G.V.) pour connaître les conditions de sa commande, avant même qu’il ait entamé le processus de commande.
En conséquence, le fait de passer commande implique l’adhésion entière et sans réserve de l’acheteur à ces C.G.V., à l’exclusion de tous autres documents tels que prospectus, catalogues émis par le vendeur et qui n’ont qu’une valeur indicative.
Le fait que le vendeur ne se prévale pas à un moment donné de l’une des quelconques dispositions des présentes ne peut être interprété comme valant renonciation à se prévaloir ultérieurement de l’une des quelconques desdites conditions.
II. PRIX
Les prix sont indiqués en Euros (€) hors transport
En vertu de l’article 293B du CGI, nous ne prélevons pas et n’affichons pas la TVA.
Produits livrés en France Métropolitaine et Corse
les prix tiennent compte du droit français.
Une facture détaillée accompagnera par courrier la livraison de votre colis. Les factures sont remises en Euros (€). Tous les règlements bancaires sont effectués en Euros (€).
III. VENTES ASSOCIEES
Certaines références feront l’objet d’une vente associée. Cette condition particulière est clairement précisée sur le site pour chacune des références concernées.
IV. FRAIS DE PORT
Les frais de port varient en fonction du nombre d’articles et du lieu de livraison. Nous vous offrons le transport pour toute commande à partir de 50 € (pour les particuliers, livrable en France métropolitaine à une seule adresse).
V. MODE ET DÉLAIS DE LIVRAISON
La livraison est effectuée par La Poste en Colissimo ou Colis Privé Domicile (colis suivi, distribution sans signature) à l’adresse indiquée par le client au moment de sa commande (ou par un avis de mise à disposition en l’absence du client).
Lorsque vous effectuez un achat sur notre site, vous acceptez et reconnaissez de fournir un e-mail, un numéro de téléphone et une adresse postale valides pour l’expédition de votre commande. Nous nous réservons le droit de modifier, rejeter ou annuler votre commande chaque fois que cela devient nécessaire. Si nous annulons votre commande et avons déjà traité votre paiement, nous vous effectuons un remboursement équivalent au montant que vous avez payé. Vous convenez qu’il vous incombe de surveiller votre mode de paiement. Bien que nous ayons pour objectif de vous fournir une estimation précise des délais et des coûts d’expédition, ceux-ci peuvent varier en raison de circonstances imprévues.
Les délais de livraison varient en fonction du lieu de livraison. En tout état de cause, la livraison devra avoir lieu dans le délai maximum de dix (10) jours à compter de la transmission de la commande. Si la livraison ne pouvait être assurée dans ce délai, le consommateur serait informé au plus tôt et pourrait annuler sa commande. Il pourrait alors demander l’échange du produit ou son remboursement.
VI. PAIEMENT
Le prix des articles commandés est payable en totalité à « le vendeur », dès l’émission du bon de commande, selon un des modes de règlement proposés sur le site.
VII. TRANSPORT ET RESPONSABILITÉ
Les marchandises voyagent à vos frais, risques et périls. Il vous appartient donc de vérifier le contenu du colis au moment de la livraison par La Poste et de formuler des réserves le cas échéant.
Dans tous les cas, il vous appartient de prévenir l’entreprise Djoe Créations dans par mail à : contact@djoecreations.fr dans les trois (3) jours de la réception du colis.
VIII. RETOUR DU PRODUIT
En application de l’article L. 121-16 du Code de la Consommation, vous avez la possibilité de retourner, les articles non conformes ou abîmés. Dans ce cas nous vous invitons à nous contacter par e-mail pour nous faire part de la nature de votre réclamation. Merci de préciser vos coordonnées (Nom, adresse mail et postale) et toutes références permettant d’identifier la commande (Numéro de facture, de lot du ou des articles concernés.
Après analyse de votre requête, nous nous réservons le droit d’accepter ou non celle-ci.
En cas d’acceptation du retour de marchandise, le produit doit être réexpédié dans un délai de sept (7) jours à compter de la livraison, pour échange ou remboursement, en bon état et dans son emballage d’origine avec la facture originale.
L’entreprise Djoe Créations ne prendra à sa charge les frais de retour (au tarif de base en vigueur) que si la livraison s’avère non conforme à la commande.
IX. RÉSERVE DE PROPRIÉTÉ
Jusqu’au paiement effectif et intégral du prix, l’entreprise Djoe Créations reste propriétaire des biens vendus. Le complet règlement vaudra transfert de propriété, toutefois l’acheteur devient responsable des articles dès la livraison, le transfert de possession valant transfert de risques.
X. CONFIDENTIALITÉ DES DONNÉES
Afin de répondre à vos besoins et d’assurer un service à distance optimal, nous sommes amenés à enregistrer certains éléments vous concernant (nom, prénom, adresse).
En application de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification sur les données enregistrées.
XI. LÉGISLATION APPLICABLE ET JURIDICTION COMPÉTENTE
En cas de difficultés dans l’application des présentes conditions générales de vente, nous vous invitons à rechercher une solution amiable en prenant contact avec nous.
Djoe Créations – MANUEL Joëlle
Adresse : 5 rue du Bois Rouge 77930 Saint Sauveur sur Ecole
Du lundi au vendredi : de 10 heures à 18 heures
Mail : contact@djoecreations.fr
En cas d’échec des négociations, les dispositions suivantes trouveront à s’appliquer :
Contrat conclu par un consommateur français à partir de la France
Le présent contrat est soumis à la législation française. Tout litige survenu dans le cadre de l’exécution ou de l’interprétation du présent contrat sera porté devant la juridiction du domicile du défendeur ou du lieu de la livraison.
En cas de litige, seuls les tribunaux français sont compétents.
Toutefois, préalablement à tout recours au juge arbitral ou étatique, sera privilégiée la négociation dans un esprit de loyauté et de bonne foi en vue de parvenir à un accord amiable lors de la survenance de tout conflit relatif au présent contrat, y compris portant sur sa validité.
La partie souhaitant mettre en oeuvre le processus de négociation devra en informer l’autre partie par lettre recommandée avec accusé de réception en indiquant les éléments du conflit. Si au terme d’un délai de quinze (15) jours, les parties ne parvenaient pas à s’entendre, le différend sera soumis à la juridiction compétente désignée ci-après :
Greffe du Tribunal de Commerce 2 avenue du Général Leclerc 77000 Melun
Durant tout le processus de négociation et jusqu’à son issue, les parties s’interdisent d’exercer toute action en justice l’une contre l’autre et pour le conflit objet de la négociation. Par exception, les parties sont autorisées à saisir la juridiction des référés ou à solliciter le prononcé d’une ordonnance sur requête. Une éventuelle action devant la juridiction des référés ou la mise en oeuvre d’une procédure sur requête n’entraîne de la part des parties aucune renonciation à la clause d’arrangement amiable, sauf volonté contraire expresse.
Le consommateur a aussi la possibilité de saisir la juridiction du lieu où il résidait au moment de la conclusion du contrat ou de la survenance du fait dommageable.
XII. COMMANDES SPECIALES
Vous souhaitez passer une commande sur mesure pour un mariage, un anniversaire ou tout autre événement. C’est ici
Après nous être entendu sur le savon, la quantité… et toutes les modalités, le produit sera dans la boutique pour que vous puissiez l’acheter.
XIII. CONDITIONS D ‘UTILISATION ET PRECAUTIONS D’EMPLOI DE NOS PRODUITS
Ce document régit la vente des biens mis à disposition sur notre site. Les biens que nous nous proposons actuellement sont les suivants :
– Savons à Froid Solides fait par nos soins
– Accessoires de salle de bain distribués par nos partenaires
Les biens liés à ce document sont les biens qui sont affichés sur notre site au moment où vous y accédez. Cela comprends tous les produits énumérés sauf ceux étant en rupture de stock. Toutes les informations, descriptions ou images que nous fournissons sur nos biens sont décrites et présentées avec la plus grande précision possible. Cependant, nous ne sommes pas légalement tenus par ces informations, descriptions ou images car nous ne pouvons garantir l’exactitude de chaque produit que nous fournissons. Vous acceptez d’acheter ces bien à vos propres risques.
Application
Concernant les savons solides, frotter sous l’eau pour faire mousser, répartir sur le corps et/ou le visage, rincer. Eviter le contact avec les yeux et les muqueuses. En cas de contact avec les yeux, rincer abondamment à l’eau claire.
Conseils de conservation
Se conserve à l’abri de la lumière dans un endroit frais et sec. Une fois entamé, ne pas laisser tremper le savon dans l’eau.
Photos non contractuelles, fabrication artisanale Française, chaque savon est unique.